Auditen-Coutage-Votre courtier en assurance àToulon

Actualités
Publié le: 01-08-2023

L'histoire de l'assurance est documentée par plusieurs auteurs français dont Jean-Marie Pardessus, Maissoni, Cleirac, Pothier, Vaslin, Emerigon, Boucher et Hamon, ainsi que par des travaux récents.

L'un des textes fondamentaux est la Grande Ordonnance de la Marine de Colbert (1681).

Elle a été commentée par de nombreux des auteurs étrangers dont Magens, Trenerry, Bensa (en français et en italien), Marshall... et fait l'objet de beaucoup de travaux chez les anglo-saxons. L'apport ibérique ne doit pas être négligé car il est essentiel pour le Moyen-Âge  : les décisions des souverains portugais et les consulats de la mer de Barcelone. L'Italie s'illustre par Bensa et le musée de la fondation Mansutti.

L'histoire du droit de l'assurance a fait l'objet d'une étude récente financée par l'Union Européenne (Augsburg / Prof. Dr. Phillip Hellwege).

Nos articles :

L'assurance dans l'Antiquité et au Moyen-Âge
L'assurance de la Renaissance à la Révolution
L'assurance à l'époque moderne

Quelques références :

Babbage - A Comparative View of the Various Institutions for the Assurance of Lives (1826)

Capmany - Codigo de las Costumbres Maritimas de Barcelona (1741)

Cleirac - Us et Coutumes de la Mer (1647) - Voir GALLICA : https://gallica.bnf.fr/ 

Edmond About - L'assurance (1865)

Emerigon - Traité des Assurances et des contrats à la grosse (1783)

Enrico Bensa - "Il contratto di assicurazione nel medio evo : studi e ricerche" - Le contrat d'assurances au Moyen-Âge (1884)

Georges Hamon - Histoire de l'Assurance (1894) - Voir GALLICA : https://gallica.bnf.fr/ 

Halley - Annuities upon Lives (1693)

Houis - La Mutualité et les sociétés de secours mutuels (1907)

Johan de Witt - Waerdye van lyfrenten naer proportie van losrenten (1671) - Assurance vie

Kean - Address by the Manager of the Scottish Widows' fund and life insurance society (1829)

Magens - Essay on assurance (vers 1750 en anglais, auparavant en allemand) - De multiples exemples en maritime, incendie, vie, loterie. Des textes magnifiques et illustrés d'exemples pratiques sur les possibilités de l'assurance, avant la Révolution.

Marshall - Treatise of the Law of Insurance (1802) traduit par Quenaut (1828)

Nelly - The earliest insurance contract, February 13, 1343, Genoa (1972)

Ordonnance du Roi portant création d'une mutuelle d'assurance contre la grêle à Dijon, le 25 juillet 1822 (Lois, Décrets, Ordonnances, Réglemens, Avis du Conseil d'Etat - Tome 24, Guyot imprimeur 1836)

Pagot - Etude sur le contrat d'assurance contre les accidents (1896) - Voir la présentation de l'Automédon (et rechercher PARDESSUS).

Pardessus - Cours de Droit commercial et maritime (vers 1814/1840) -  Voir GALLICA : https://gallica.bnf.fr/ 

Pardessus - Collection de lois maritimes antérieures au XVIIIème siècle - Voir GALLICA

Pothier - Traité du contrat d'assurances / Traité des contrats aléatoires (1765) - Voir GALLICA : https://gallica.bnf.fr/ 

Reatz - Ordonnances du duc d'Albe sur les assurances maritimes de 1569, 1570, 1571, avec un précis de l'histoire du droit d'assurance maritime dans les Pays-Bas (1878)

Robin - Société d'assurances d'assignats (an IV)

Sanborn insurance map collection (52 000 cartes)

Santarem (1552) - Son ouvrage " Tratactus Perutilis et Quotidianus de Assecurationibus et Sponsionibus Mercatorum " est le premier traité systématique sur le droit de l'assurance, en latin.  Il est disponible en version imprimée en 1615 sur BABEL.HATITRUST.

Stracca - ouvrage sur le commerce maritime et l'assurance.

Supreme Court of the USA - Références aux règles maritimes anciennes dans décisions modernes (DUTRA GROUP v. BATTERTON - 2018 - voir notes de bas de page - Règle d'Oléron vers 1160). On trouve des références à La Grande Ordonnance de la Marine de Colbert dans de nombreuses procédures devant cette cour ou des tribunaux d'échelon US inférieur

Trenerry - The origin and early history of insurance including the contract of bottomry (édité 1926)

Valin - Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la Marine (1760) - Voir GALLICA : https://gallica.bnf.fr/ 

Hamburg Feuer Kasse - Historique

 

Travaux plus récents :

Bellenger : Histoire de l'assurance de dommages en France (Thèse doctorat 2011)

Broussy : Histoire du contrat d'assurance (XVI-XXe siècles) (Thèse doctorat 2016)

Rodet-Profit : Le contrat d'assurance maritime à Rouen dans l'ancien droit (Thèse doctorat 2015)

 

Autres ressources :

Italie - Fondation Mansutti https://www.storiadelleassicurazioni.com/

Italie - Musée Reale Mutua (Turin) https://www.realemutua.it/scopri-reale-mutua/il-museo-storico

Chine - Musée de Ningbo http://ningbo.chinadaily.com.cn/2019-01/16/c_316813.htm

Pays baltes : https://www.if.ee/en/ifist/meist/kindlustuse-muuseum

France - Musée national de l'Assurance-maladie, https://www.musee-assurance-maladie.fr/

Espagne - Musée MAPFRE : https://www.fundacionmapfre.org/en/education-outreach/financial-insurance-education/insurance-museum/

Portugal  - Musée virtuel de l'assurance : https://museuvirtualdoseguro.pt/
La page sur Pedro de Santarem - https://museuvirtualdoseguro.pt/en/pedro-de-santarem-petrus-santerna-lusitanus-2/
 

Réassurance : https://www.swissre.com/search-page.html?searchterm=A+History+of+Insurance

AUDITEN COURTAGE propose, à Toulon et dans le Var, des contrats d'assurance adaptés à votre activité et couvrant l'éventail de vos responsabilités et risques. Nous vérifions l'étendue de vos activités et besoins avant de vous transmettre une offre fiable et personnalisée au meilleur prix.